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Exemple

Réf. 2026-LYON-EV-042 (EXEMPLE)

Entretien espaces verts - Ville de Lyon (EXEMPLE)

Ville de Lyon - Direction des Espaces Verts (fictif)420 000 € HT (estimation fictive)15 septembre 2026

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8 dont 6 obligatoires

DC1 ou DUME complété et signé par le représentant légal du candidat.

Obligatoire

Règlement de consultation, article 3.1 (exemple)

Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

Obligatoire

Règlement de consultation, article 3.2 (exemple)

Déclaration sur l'honneur relative aux interdictions de soumissionner (annexe 1).

Obligatoire

Règlement de consultation, annexe 1 (exemple)

Mémoire technique détaillant l'organisation, les moyens et la méthodologie d'entretien.

Obligatoire

CCTP, § 2.4 (exemple)

Planning prévisionnel des interventions par secteur géographique (12 arrondissements).

Obligatoire

CCTP, § 4.2 (exemple)

Description des équipements de tonte, débroussaillage et collecte des déchets verts.

CCTP, § 5.1 (exemple)

Acte d'engagement (AE) et bordereau des prix unitaires (BPU) complétés.

Obligatoire

Règlement de consultation, article 4 (exemple)

Décomposition du prix global forfaitaire annuel par lot (entretien, élagage, replantation).

CCAP, article 6 (exemple)

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